Certificat de conformité et PVA

Bonjour à tous,
Je viens poser une question concernant l'obtention du Certificat de Conformité.
En effet je viens de vendre ma caravane eriba 310 GT à une personne espagnole, qui vit en espagne.
Cette personne a besoin du certificat d'homologation et du procès verbal d'agrément.
La personne à qui j'ai acheté la caravane ne m'a pas fournit ces pièces , et à l'époque je n'ai pas pensé à demander si elle les avait , puisque la transaction se faisait en France, entre français.
J'ai téléphoner à l'ancien propriétaire, mais il n'a pas souvenir d'avoir eu ces documents.
Donc est-il possible d'obtenir ces documents maintenant? auprès de quel organisme? du fabriquant? ou du concessionnaire qui l'a vendu à l'origine?
Merci d'avance pour vos réponses.
Jean-Yves

Bonjour,

Jusqu'au mois de mars ,c'était facile à obtenir du côté de Cernay,maintenant cela doit être du côté de Hymer Allemagne

oui, je peut confirme ca.
nous avons eu une caravan hymer de 1994. pour cette caravan, ils nous faut aussi une Certificat de Conformité. nous avons recu une papier de hymer france, qu'il est seulement partielle !!! conform au normes francaises (alors pas de Certificat de Conformité), alors, cette papier a sert a rien, mais ils nous faut payer pour ca 120 euro a Hymer FRANCE .
pas au norme francaise ont ete:
Aerations et Issues des secour
Reseaux gaz et electricite
Notice et mentions reglementaires
Si nous racontre ca au collegues campeur, tous le monde rient au Issues de Secous dans le caravans francais
une concessionaire de Hymer en france nous a dit, il faut compte 2 a 3 mille eur o pour le transforme au normes NF francaises. apres il le faut presente controle et certifiee au/par la DRIRE, apres, si on y arrive, on peut immtaricule le caravan en France.
il faut savoir, que les caravans en allemagne sont controlle tous le 2 an par une controlle technicque en plus une controlle technique du reseau de gaz tous les 2 ans.
nous sommes venue avec cette caravan pendant 15 ans 2 fois par an dans votre magnifique pay. maintenant on va vendre cette caravan en allemange et nous avons achete notre joli et belle eriba troll au normes farncaises.

jean-yves, j'espere pour vous, que ca va pas etre pareil en espagne.
max et karola

Rebonjour,
Je viens d'envoyer un message sur le site hymer en allemagne en demandant la procédure à suivre pour obtenir les documents.
j'espère qu'ils repondront rapidement.
Quelqu'un s'est-il déjà retrouvé dans cette situation?
Donc je me permettrai un conseil à tous: lorsque vous achetez une caravane , n'oubliez pas de demander au propriétaire ces documents qui apparemment sont remis par la concession.
Je vous tiendrai informé des suites de ces démarches.
Jean-Yves

bonsoir jean-yves,
si un jour il te faut l'aide en langue d'allemand avec Hymer, tu me dit,
max et karola

Merci Max, je prends note.
J'attends de voir la semaine prochaine si hymer me repond. J'ai laissé un message en français.
Jean-Yves

BONSOIR,

Il devrait être possible d'obtenir du service commercial Hymer en France (seule entité à avoir survécu) un dupplicata du P.V. de conformité du véhicule en joignant une copie de la carte grise.

Les documents d'immatriculation pour la France on toujours été délivrés à Cernay et Hymer AG ne saura pas répondre.

Les coordonnées :

Hymer Loisirs France (SARL)

22 A rue de Thann 68700 CERNAY
TEL : 03 89 75 52 39

Merci de cette info très utile !

Lolo

Bonsoir

Toujours bon à savoir

Merci pour l'adresse

Bonsoir,
Je vais les contacter dès demain. Car je n'ai toujours pas de nouvelle d'allemegne!! peut être est-ce trop tôt... pour une réponse, qu'elle soit positive ou non..
en tout cas merci.
Je ne manquerai de vous tenir informé des suites. Ca peut ^^etre utile à quelqu'un d'autre.
Jean-Yves

Le certificat de conformité est-il obligatoire ?

A ce jour, je ne possède que la carte grise. Je suppose que l'on doit posséder cette pièce pour circuler à l'étranger ?

Bonsoir,
alors je ne suis pas sûr que ce soit obligatoire pour circuler à l'étranger.
Mais par contre pour faire une transaction avec un étranger, il te faudra ce document.
Apparemment, d'après ce que j'ai pu lire et voir sur ce sujet, très peu de personne ont ce document. Peut-être que les concessionnaires oublient de le donner, ou tout simplement il faut en faire la demande lors de l'achat.
Je pense qu'il faudrait que ce soit automatique de la part des concessionnaires de fournir tout les documents officiels.
Donc avis à tous les acheteurs de véhicules neuf: demandez le certificat de conformité de votre caravane ainsi que le procès verbal d'agrément. Comme cela pas de perte de temps pour les obtenir au cas ou...!!!
Jean-Yves

l'ors de la vente d'un véhicule ERIBA neuf faisant l'objet d'une homologation nationnale, il est établi deux Certificats de conformité, un sur papier blanc qui est transmis à la préfecture pour édition de la carte grise, un second barré rouge qui est remis au client.
Pour les véhicules ayant fait l'objet d'une homologation européenne (pour les caravanes à partir de 2010) il est remis un COC (certificat de conformité européen en langue allemande) et une attestaion de conformité. Il convient au client d'en faire une copie avant transmission à la préfecture pour édition de la carte grise.
Pour circuler à l'étranger, à ma connaissance seule la carte grise est nécessaire.
Bonne soirée

je peut confirme pour l'allemagne, toujours seulement carte gris ( KFZ-schein en Allemagne).
aussi nous roulons en france seulemaent avec KFZ-schein (correspendend a carte gris).
Une jour controle de police au peage, accompagnie de jeune policiere: "vos permis de conduire, carte gris svp".
on lui donne le permit a langue allemande, date de 1965.
il regarde le permis et compare la plaque allemand avec.
ce bien, merci, au revoir.
il voulez pas montre a la jeune ploliciere, qu'il a rien compis . comme ils sont gentil, quelque fois.
max et karola

bonsoir, en effet pour ma caravane je n'ai pas eu de certificat de conformité , pour mon caddy acheté en 2007 non plus et ma 307 de 2004 non plus à ce que je me souviens aussi bien pour les autos d'occase ou les neuves on nous fournissait un certificat en 21/27 avec toutes les caractéristiques du véhicule barré d'un trait rouge pourquoi maintenant on ne le fournit plus même pour les voitures françaises?

j'ai eu le concessionnaire qui a vendu la caravane à l'origine, et en effet, ce n'est pas automatique de donner ce document!
pour la majorité, ça ne pose aucun problème puisque la renvente se fait en france, mais dans des cas comme celui que je vis, bin voilà, perte de temps pour réussir à obtenir ce "papier". on verra en combien de temps ça sera solutionné.
le concessionnaire est bien disposé et m'a assuré avoir fait la demande auprès de son fournisseur! donc c'est déja bien.
jean-yves

Bonjour à tous,
juste pour vous dire que je n'ai toujours pas reçu ce document et que suite à un entretien avec une personne de hymer loisir à Cernay, cela risque de prendre plusieurs mois. Cela à cause de la situation de hymer loisir, qui est en redressement.
Donc c'est l'impasse pour la vente. Si les acheteurs ne peuvent pas obtenir le certificat par l'importateur espagnol (qui est habilité à établir un tel document) la vente sera annulée et je remettrai l'annonce de ma caravane .
Bonne journée à tous
jean-yves

Voilà les dernieres nouvelles!
j'ai pris contact avec l'UTAC et ils ne peuvent pas non plus fournir le document barré de rouge, car le véhicule est déjà de type européen et il n'y apas nécessité pour eux de le fournir.
donc retour à la case départ, annulation de la vente et repost pour la proposer.
jean-yves

bonjour jean-yves,
c'est dommage, ce pas encore facile avec l'europe, si on voulez vendre/acheter une voiture/caravan d'un autre pay d'europe. ce le protection des marchees.
pourquoi tu n'essay pas la vendre dans notre forum?
max et karola

Bonjour Max,
Je voiens de la remettre à la vente dans le forum!
En effet l'Europe n'est pas encore au point dans certains domaines.
A bientôt
Jean-Yves

j'ai justement vue, t'a deja fait.
tres belle carabane eriba touring 310 gt
mat et karola

Oui on en a pris soin, on la vend car on a une oportunité pour un modèle un peu plus grand.
Vu le retard pris avec cette histoire du certificat, j'espère qu'on pourra réaliser le projet quand même.
Jean-Yves

c'est du n'importe quoi !!! en effet !!! vive l'europe !

On te dit qu'on te le fourni pas parce que c'est l'europe ... et on exige à ton acheteur d'avoir ce papier en Espagne !!!! ça m'enerve !!!

ça coute des millions , ça harcele nos pécheurs !!! et ça bloque encore les ventes !!!

La drogue est bien plus facile à faire passer en Europe !!! qu'on se le dise !!

lolo

Ce style de difficultés peuvent être évitées si l'on est au courant de tous les formulaires à avoir lors de l'achat d'un véhicule. Le pire quand même est qu'à cause de la situation du redressement judiciare d'eriba à Cernay, les dossiers sont confinés dans un bureau en attendant qu'un reprenneur finalise le rachat!
enfin bref... on pourrait parler dees heures! mais le résultat ne changerai rien.
Alors à tous les lecteurs....: que cette exemple vous permettent de prendre les devant pour tout ce qui est documents officiels. Même si la probabilité de vendre sa caravane à des étrangers est somme toute faible.
Jean-Yves

Bonsoir a tous;
Petite (-) interrogation de ma part "es que la date de fabrication ne peut rentrer en compte avec celle de U.E."

Je ne comprends pas exactement ta question! Veux tu dire qu'àpartir d'une certaine année, les modèle onr "le label" (si on peut dire) européen et que l'on aurait pas besoin de certificat particulier pour l'immatriculer de l'autre côté de la frontière?
Si c'est ta question, je ne sais pas si ça marche comme ça, carles différents interlocuteurs, que ce soit chez Eriba ou à l'UTAC ont laissé sous entendre qu'il le fallait.
jean-yves

Bonsoir jean-yves66,
(mal présentée mais bien comprise de ta part ); oui c'est en fait un (pourquoi pas ?) a prés toute ces signatures y aurait-il un doute des signataires???
"Bien sur ,,, c'est pas si facile, c'est surtout de quel coté on se trouve".

bonjour jean-yves et alain,
pour les voiture neufes, il existe une date xxx fix, a partir tous les voitures neufes sonst au normes europeennes (regle nr xxx europeenne). pour caravan, j'ai pas trouver, en plus, rien a changer, reseaux gaz et electricite, issues de secour ??? sont tousjour pareil/n'existent pas. ils manque une lobby pour les caravanistes
pour ca, les prix pour les caravans sont plus eleves que sans les autres pays europennes ..
max et karola

espérons que toutes ces démarches se simplifient avec le temps.
jean-yves